Un service " Planification - PCAET " : en charge de l'évolution des documents d'urbanisme communaux, de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) et de l'animation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Missions / conditions d'exercice Au sein d'une équipe de 3 agents et ...
Vous disposez de solides connaissances en droit de l’urbanisme et/ ou en instruction des autorisations d’urbanisme. CDD - Juriste en urbanisme H/F. Vous interviendrez principalement dans la gestion du précontentieux et du contentieux de l’urbanisme en appui des 4 pôles territoriaux et pour le compte...
Missions / conditions d'exercice Sous la responsabilités du Directeur de l'urbanisme, des affaires immobilières et foncières, au sein de la Direction générale adjointe développement durable, vous assurez un suivi et une veille réglementaire en matière d'urbanisme sur la commune dans le cadre du disp...
Le service « aménagement du territoire et urbanisme règlementaire » met en œuvre la stratégie de l’agglomération en matière d’aménagement du territoire (SCOT, RLPI) et intègre un service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme, constitué avec 9 communes (Ambilly, Annemasse, Bonne, Etre...
La communauté de communes instruit, pour les communes qui le souhaitent, les autorisations d'urbanisme dans le cadre d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal. Instruire les déclarations et demandes d'autorisation en matière d'urbanisme au regard des règles d'occupation des sols au sens du Code de l...
Rattaché au Directeur juridique et sous la responsabilité de la Responsable juridique urbanisme et environnement, le juriste a pour missions:. Titulaire d'un Master 2 en de droit public, droit de l’environnement ou droit de l’urbanisme et de l’aménagement, vous avez une expérience de 2 à 5 ans en ca...
Titulaire d'un Master en urbanisme ou équivalent (Bac+5), vous avez déjà travaillé au sein d'un bureau étude ou d'une agence d’urbanisme durant au moins 2 ans. CHARGÉ D'ÉTUDES EN URBANISME (F/H). Titre du poste CHARGÉ D'ÉTUDES EN URBANISME (F/H). Rattaché(e) au Responsable de la Cellule Urbanisme et...
Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière >. Temps de travail Temps complet, 1607 heures annuelles Descriptif de l'emploi Saintes Grandes Rives, l'Agglo recrute un CHARGE DE MISION URBANISME ET. Missions / conditions d'exercice Sous l'autorité du responsable du service planificati...
Garantir le respect de la procédure administrative de délivrance des autorisations d'urbanisme : respecter les délais réglementaires, conseiller les maires sur leurs propres tâches dans cette procédure, consulter les personnes publiques associées le cas échéant, éditer des tableaux de bord, assurer ...
AGENT DE CONTROLE CONFORMITÉS ET POLICE DE L'URBANISME (H/F) Justifiant d'un parcours en collectivité territoriale, vous maitrisez la réglementation de l'urbanisme et du droit de l'urbanisme. Vous pourrez ainsi vous initier à l'instruction des autorisations d'urbanisme (certificats d'urbanisme) ou, ...
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